HSE : Hygiène Sécurité Environnement

Chapitre I : Généralités
 

  1. Définition
C’est une politique internationale de gestion destinée à mettre en œuvre les conditions et les dispositions d’hygiène, de sécurité et de l’environnement dans le milieu de travail
 
  1. Objectifs  
  • Fournir un lieu de travail sain et sans danger pour tous les employés
  • Minimiser l’impact des activités, des produits et des services sur l’environnement
  • Application des réglementations de l’environnement, l’hygiène et la sécurité par intégration dans l’ensemble des pratiques de travail
  • Amélioration continue de fonctionnement de l’entreprise
 
  1. Eléments et outils d’un système de management HSE
 3.1. Terminologie
Système (ISO 9000-2005)
Ensemble d'éléments corrélés ou interactifs  
 
Management (ISO 9000-2005)
Activités coordonnées pour orienter et contrôler un organisme
 
Processus (ISO 9000-2005)
Ensemble d'activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d'entrée en éléments de sortie
 
Procédure (ISO 9000-2005)
Manière spécifiée d'effectuer une activité ou un processus
 
3.2. Système de management
Un système de management est une structure éprouvée pour gérer et améliorer les stratégies, les processus et les procédures en vigueur dans l’entreprise. Il accompagne l’entreprise pour réaliser ses objectifs, en développant ses potentiels, par la mise en œuvre des outils et éléments de gestion et de contrôle.
Un système de management efficace peut aider l’entreprise à :
  • Gérer les risques sociaux, environnementaux et financiers
  • Améliorer ses efficacités
  • Augmenter la satisfaction de ses clients et de ses partenaires
  • Préserver sa marque et son image et encourager l'innovation
  • Surmonter les obstacles commerciaux
  • Mieux décrypter le marché
 3.2.1. Système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS):
Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est un dispositif (outil) de gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant à améliorer les performances d'une entreprise en matière de santé et de sécurité au travail (S&ST). C’est une démarche volontaire qui vise à :
  • Limiter les dysfonctionnements en SST,
  • Assurer une cohérence globale avec les autres démarches de management.
Les avantages attendus du SMS sont:
  • Diminution des accidents et des maladies professionnelles
  • Assurance de prévention et de protection des salariés
  • Action sur les situations dangereuses pour éviter l’accident
  • Favorisation et maintien des bonnes pratiques (en hygiène)
  • Amélioration de la motivation du personnel et les conditions de travail,
 3.2.2. Système de management environnemental SME
Le management environnemental, aussi appelé gestion environnementale, ou éco-management, désigne les méthodes de gestion d'une entité (entreprise, service…) visant à prendre en compte l'impact de ses activités sur l’environnement, à l’évaluer et à le réduire. Il s'inscrit dans une perspective de développement durable.
Les principaux objectifs du SME sont de :
- Respecter la réglementation.
- Maîtriser les risques pour le site, les coûts des déchets par des économies d'énergie et de matière première.
- Valoriser l'image de l'entreprise.
- Communiquer en transparence vis-à-vis du personnel, des parties intéressées, des clients, des assureurs, etc.
 
3.3. Les différents outils de management HSE sont :
 
3.3.1. stratégies/Structure 
  • Une politique de prévention et de gestion des risques professionnelle
  • Les stratégies générales à développer (responsabilités, voies de communication, contrôles, etc.)
3.3.2. Technique
Le matériel, les machines, les outils de travail, les installations, les appareils et les instruments → choisis et sélectionnés, en fonction de :
  • Leurs performances
  • leurs qualités techniques
  • la sécurité intrinsèque de leur utilisation
En mettant en place des règles en la matière (les procédures du travail, clairs et détaillés), pour que la technique soit sous contrôle, dans les conditions de déroulement des opérations
 
  • normales
  • anormales (pannes, arrêts d’urgence, dysfonctionnement, etc.)
  • particulières (essais, réglages, maintenance, mises hors service, etc.).
 3.3.3. Organisation
On doit prêter attention à :
  • La maitrise des changements : concernent
  • Les personnes (changement provisoire du poste de travail sans être formé)
  • Les locaux
  • Les installations (modification douteuse des machines)
  • Les procédures (modification incertaine des procédures)
  • La qualité totale
Intégré l’entreprise dans la standardisation ou la normalisation afin d’assurer une qualité des postes de travail et de l’environnement professionnel
 
3.3.4. Personnel
On mentionne 3 aspects
  • L’embauche
Le choix des travailleurs pour occuper leurs tâches constitue une étape critique dont on aura besoin d’un médecin et d’un psychologue du travail pour les  franchir correctement
  • La formation et l’information
L’embauché nécessite :
  • La formation fondamentale qui va être mise à jour par la formation continue
  • L’information en matière des risques et dangers qui doit être bien détaillés, approfondie et mis à jour
  • La motivation / sensibilisation
Motiver le personnel à tous les niveaux de la hiérarchie, par une bonne communication commençant par la sensibilisation du rôle (aide professionnel) et de la responsabilité de chaque acteur dans l’entreprise
 
  1. Normes et normalisations
 4.1. La norme
Les normes sont des règles techniques non obligatoires et différentes des textes législatifs et réglementaires issus des codes et des pouvoirs publics. Cependant, certaines normes peuvent être rendues obligatoires par des décrets et arrêtés.
Toutes les normes sont :
  • Conformes à la législation et à la réglementation.
  • non obligatoires pour leur mise en place
 Les normes sont élaborées par des organismes dont les plus connus sont au niveau :
  • International
- L’ISO (International Organization for Standardization) – 1947
- Le CEI (Commission Électrotechnique Internationale)
- L’UIT (Union Internationale des Télécommunications)
  • Européen
- Le CEN (Comité Européen de Normalisation) – 1961
- Le CENELEC (Comité Européen de Normalisation pour l'Électrotechnique)
- L'ETSI (European Telecommunications Standard Institut)
  • Français
- L’AFNOR (Association Française de Normalisation)
- L’UTE (Union Technique de l’Électricité)
  • Des pays étrangers
- Le SSC (Standards Council of Canada)
- L’IBN (Institut Belge de Normalisation)
- L’ASTM (American Society for the Testing of Materials)
 
4.2. Les normes de HSE
 
4.2.1. Terminologie
 
La roue de Deming PDCA (la démarche d’amélioration continue)
Le concept de la «roue de Deming», désigné en anglais par «Plan, Do, Check, Act (PDCA)» s'applique à tous les processus. La roue de Deming peut être décrite succinctement comme suit:
Planifier: établir les objectifs et les processus nécessaires pour fournir des résultats correspondant aux exigences des clients et aux politiques de l'organisme.
Faire: mettre en œuvre les processus.
Vérifier: surveiller et mesurer les processus et le produit par rapport aux politiques, objectifs et exigences du produit et rendre compte des résultats.
Agir: entreprendre les actions pour améliorer en permanence les performances des processus.
OIT (Organisation internationale du Travail) : est l’institution chargée au niveau mondial d’élaborer et de superviser les normes internationales du travail. C’est la seule agence des Nations Unies dotée d’une structure tripartite qui rassemble des représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs, pour élaborer ensemble des politiques et des programmes et promouvoir le travail décent pour tous. Cette spécificité lui confère un avantage pour intégrer les connaissances du «terrain» sur le travail et l’emploi.
 
CIT (Conférence Internationale du Travail) : Les Etats Membres de l'OIT se réunissent à cette dernière, qui se tient chaque année à Genève, au mois de juin.
 
UIC
«L'union des industries chimiques» est une organisation professionnelle française, sa mission est de représenter les entreprises du secteur de la chimie en France et de défendre leurs intérêts devant les différents niveaux de l'administration. Elle est dépositaire de la convention collective nationale de la chimie.
 
4.2.2. Les normes du SST (Santé et Sécurité au Travail)
  • OHSAS 18001
La norme britannique BS OHSAS 18001 (pour British Standard Occupational Health and Safety Assessment Series) est un modèle de Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail (SMS&ST), autrement dit de prévention de risques professionnels.
 
  • ILO-OSH 2001
« Les principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail » est un référentiel international crée par le Bureau International du Travail (OIT/ONU) en 2001
 
  • MASE
« Manuel d’amélioration de sécurité des entreprises » et le DT78 de l’UIC. Ce référentiel est le résultat du rapprochement de deux systèmes des managements précédents
 
4.2.3. Les normes du AE (Aspects Environnementaux)
  • ISO 14001
« Norme de certification environnementale internationale », cette norme constitue un cadre définissant des règles d’intégration des préoccupations environnementales dans les activités de l’organisme, afin de maîtriser les impacts sur l’environnement et ainsi concilier les impératifs de fonctionnement de l’organisme et de respect de l’environnement.
  • EMAS
Est le système de management environnemental utilisé par le Parlement européen conformément aux normes ISO 14001:2004 et au règlement EMAS (CE) Nº 1221/2009
via la décision du 19 avril 2004



Chapitre II : Organisation du système national de prévention des risques professionnels

  1. Les enjeux de la prévention des risques professionnels :
Sanitaires → le travail est un déterminant de santé publique
Économiques → effets négatifs :
  • Couts directes (cotisation CNAS)
  • Couts indirectes (perte de production, climat social, remplacement du salarié
                             Effets positifs : compétitivité
Sociaux → réduction de défiance vis-à-vis les risques professionnels
                   Impact des risques industriels sur l’environnement
Humains → réduction des accidents du travail et des maladies professionnelles 
Techniques → optimisation des moyens, des méthodes et des processus mis en œuvre
Juridiques → Evolution du code pénal au regard des responsabilités des employeurs, de l’évaluation et de la maitrise des risques
 
2. Acteurs et organes de prévention
En Algérie, la prévention des risques professionnels est placée sous la responsabilité du :